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Archives communales déposées de L'Isle-sur-le-Doubs

Déplier tous les niveaux

Date

1302-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

5,40 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Ateliers de charité

Cote/Cotes extrêmes

EAC3376Q10

Date

1801-1830

Présentation du contenu

Création, emploi des fonds, souscription : statuts de l’association de bienfaisance pour l’extinction de la mendicité, état des sommes employées dans le canton de l’Isle pour les ateliers de charité, extraits de délibérations.