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8U Répertoires de notaires

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Cote/Cotes extrêmes

8U1-42

Date

1799-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Présentation du contenu

Ces doubles des répertoires de notaires versés par les tribunaux aux Archives départementales complètent les lacunes constatées dans la sous-série 3E.

Mode de classement

Le classement s'effectue par arrondissement, par ordre alphabétique des cantons puis des lieux de résidence d'étude avec, dans chaque étude, la succession des notaires par ordre chronologique afin de rendre plus lisibles les successions.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

8U1-3

Date

1924-1945

Pierrefontaine - Vercel

Cote/Cotes extrêmes

8U3

Date

1924 - 1945

Présentation du contenu

Etude de Pierrefontaine :

- Me Dessirier, janvier 1924-décembre 1925 ; janvier 1930-décembre 1945.

Etude de Rougemont :

- Me Gonneaud (A.), janvier 1924-décembre 1925 ; janvier 1930-novembre 1932
- Me Gonneaud (J.), novembre 1932-mars 1945
- Me Menier, mars 1945-décembre 1945.

Etude de Sancey le Grand :

- Me Bouhelier, janvier 1924-décembre 1925 ; janvier 1930-décembre 1945.

Etude de Vercel :

- Me Projean, janvier 1924-décembre 1925 ; janvier-juillet 1930
- Me Becquenot, juillet 1930-décembre 1945.