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BJS60 Justice seigneuriale de Montbenoît

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Cote/Cotes extrêmes

BJS60

Date

1615-1833

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Salins, bailliage de Pontarlier.
Seigneur : abbaye augustine de Montbenoît, unie au séminaire de Besançon en 1773-1774.
Communautés : Arçon, Aubonne, Saint-Gorgon

Documents en relation

Lettres-patentes sur décret, du mois de juillet 1773 et régistrées le 24 mars 1774, portant suppression des deux monastères de Montbenoît et de Goailles ; l’union des biens du premier au séminaire de Besançon ; et l’union des biens de l’autre au chapitre de Lons-le-Saunier. Source : recueil des édits et déclarations du Roi, etc., tome IV, 1746-1775, Besançon, 1776.

Documents généraux

Cote/Cotes extrêmes

BJS60/516

Date

1682-1788

Présentation du contenu

Inventaire des titres et papiers du greffe de la justice (1773). Registres des audiences (1682-1773). Registre des déclarations des détenteurs de blés des communautés d’Aubonne et de Saint-Gorgon (1709). Registre des déclarations des détenteurs de blés pour toute la seigneurie (1709). Scellés (1771-1784). Tutelles et curatelles (1682-1788)