Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Ce fonds faisait partie des archives de la justice de paix de Pontarlier. Il a été versé aux Archives du Doubs, en 1987, par le tribunal d'instance de Pontarlier, au sein d'un versement où il avait les cotes 1158 W 73 à 1158 W 78.
Présentation du contenu
Comptabilité de l'entreprise.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
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Description physique
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