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2351W Direction régionale des affaires culturelles

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Cote/Cotes extrêmes

2351W1-45

Date

1979-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

4 m.l.

Origine

Service versant : Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) de Bourgogne Franche-Comté / Service arts plastiques

Service producteur : Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) / Service arts plastiques

Modalités d'entrées

Versement du 9 mai 2016

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2351W2-16

Date

1979-2004

Cote/Cotes extrêmes

2351W7-9

Date

1990-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation des seuls dossiers d’opérations fniancées pendant des années se terminant en 0.

Cote/Cotes extrêmes

2351W8-9

D-U

Cote/Cotes extrêmes

2351W9