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1947W Office national des forêts

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Cote/Cotes extrêmes

1947W1-13

Date

1941-1991

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,30 ml

Origine

Office national des forêts / Agence du Doubs / Service Forêts

Biographie ou Histoire

Les archives répertoriées ci-dessous proviennent pour l'essentiel de l'unité territoriale de Sancey-le-Grand, récemment supprimée. Elles concernent pour une grande part l'ancienne brigade de Landresse,devenue district dans les années 1960.

Modalités d'entrées

Versement du 2 octobre 2009

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1947W10-13

Date

1941-1993

Cote/Cotes extrêmes

1947W11-13

Date

1950-1993

Présentation du contenu

Procès-verbaux, rapports, plans.

Communes de Rahon à Vellerot-lès-Vercel

Cote/Cotes extrêmes

1947W12

Présentation du contenu

Rahon : procès-verbaux d’aménagement 1965-1984 (1965).
Randevillers : procès-verbaux d’aménagement 1957-1980 (1957).
Rosières-sur-Barbèche : projet de syndicat intercommunal de gestion foresitière (1976).
Sancey-le-Grand : procès-verbaux d’aménagement 1950-1974 (1950), modification du plan de gestion (1965).
Sancey-le-Long : procès-verbaux d’aménagement 1958-1981 (1958).
Servin : procès-verbaux d’aménagement 1952-1976 (1952).
Valonne : ¼ de réserve (1961), projet de syndicat intercommunal de gestion forestière (1976), procès-verbaux d’aménagement 1973-1992 (1973).
Vellerot-lès-Belvoir : 1952-1976 (1952).
Vellerot-lès-Vercel : procès-verbaux d’aménagement 1965-1984 (1965).