2747W1-97
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 8 février 2022
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
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Documents en relation
Voir 2471W21-22 pour les contrôles et audits (2004-2012) et les actions culturelles (2006-2013).
Voir également 363W2-27 (1960-1990), 381W22 (1941-1980) et 2106W2-50 (1953-1990).
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Documents en relation
Voir 171J1-141 le fonds de la fondation Claude Nicolas Ledoux (1963-2006), 2471W10-13 (2001-2009) et 2718W57 (1999-2004).
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Présentation du contenu
Procès-verbaux et dossiers de séance du conseil d’administration et de l’assemblée générale, programmation culturelle, budgets, comptes, dossiers de demande de subventions, rapports d’activités, correspondance.
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Présentation du contenu
Dossier très lacunaire.
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