1649-1944
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la Loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Budgets vicinaux (1900-1919). Entretien : situation des chemins vicinaux ordinaires (1898-1899). Etat de viabilité : tableaux (1884-1901).
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