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Archives communales déposées de Courtefontaine

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Date

1660-1915

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Commune de Courtefontaine

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes


Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Biens communaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC6241N1

Date

1818-1826

Présentation du contenu

Construction d'un chalet sur le clos communal : proposition de Joseph Barbier (1818). Démolition d'une maison : contrat entre la commune et François Xavier Paumier (1826).