Mathay - Montbéliard - Archives départementales du Doubs

2344W Sous-préfecture de Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

2344W1-31

Date

1901-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3 m.l.

Origine

Sous-Préfecture de Montbéliard

Modalités d'entrées

Versement du 11 mars 2016

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.

Dossiers gérés par l’application informatique SITADELE et classés par commune après leur dissolution

Cote/Cotes extrêmes

2344W1-26

Mode de classement

Classement des dossiers par ordre alphabétique des communes.

Mathay - Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

2344W13

Présentation du contenu

0252003793 CLUB INFORMATIQUE 25700 MATHAY
0252003081 L'AMICALE PARENTS ET NAGEURS SOCHAUX-MONTBELIARD-VALENTIGNEY. 25700 MATHAY
0252000136 SOCIETE DE CHASSE DE MATHAY 25700 MATHAY
0252000084 UNION VELOCIPEDIQUE DE MATHAY 25700 MATHAY
0252005743 VALLEE POINT NET 25250 MESLIERES
0252006366 LE GUE 25190 MONTANCY
0252005940 LES MYSTERNERS DE L'EST 25190 MONTANDON
0252004125 TENNIS CLUB DE MONTANDON 25190 MONTANDON
0252004853 L’ECOUTE 25200 MONTBELIARD
0252002741 (A.P.R.I.) ASSOCIATION POUR LA PROMOTION ET LA REALISATION D'IDEES NOUVELLES ..............EN LIQUIDATION JUDICIAIRE - AVRIL 2001 25200 MONTBELIARD
0252001908 (AS) ASSOCIATION SPORTIVE MONTBELIARD - JUGEMENT DU 06/11/2001 LIQUIDATION JUDICIAIRE 25200 MONTBELIARD
0252004853 A L'ECOUTE 25200 MONTBELIARD
0252004483 A.C.C.E.S. - ASSOCIATION DE COORDINATION DES CONTRATS POUR L'EMPLOI SOLIDAIRE - FONDS LOCAL EMPLOI SOLIDARITE 25200 MONTBELIARD
0252004609 A.D.E.R.A. (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG) 25200 MONTBELIARD
0252005356 ACACIAS 25200 MONTBELIARD
0252004567 ACCUEIL FEMMES 25200 MONTBELIARD