Archives communales déposées de Bouclans

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Date

1515-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,5 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1515-1790

Date

1684-1784

Papiers privés

Cote/Cotes extrêmes

EAC5583II1

Date

1684-1784

Présentation du contenu

Paiement de charges, difficulté entre Pierre Maréchal (seigneur de Bouclans) et Pierre Vernet (1684). Rente non payée, procès entre Jean Saragand et Denis Cizel (1689). Four banal, vente à Nicolas Vousset et Anne Cizel (1694). Pension congrue, procès entre Anatole Perrenot le prêtre de Bouclans et Pierre François Maréchal le seigneur de Bouclans (1694). Achat de grains, difficulté entre Denis Cizel, Claude-Pierre Cizel et Joseph Simard (1709). Rente impayée, difficulté entre François Leclerc et Jean-Pierre et Jean-Baptiste Delandresse (1709). Testament du prêtre Montargis, publication : procès-verbal (1733). Dette impayée, procès entre Anatole Jacquot et la famille Bidaut (1759). Mariage célébré à l’église de Consolation : certificat (1761). Exploitation des bois de Glamondans, autorisation aux héritiers de Claude Pierre Chouffe de couper du bois pour couverture de sa maison : délibération de la communauté de Glamondans (1762). Distraction d’un bois, procès entre les habitants de Vaire-le-Grand et de Courcelotte (1769). Procès entre Jean-Baptiste Chouffe et Anne Besson (1776). Coupes Cholle et Joliat, déclaration en cantons défensables (1779). Champoyage illicite sur terrains privés, procès entre plusieurs propriétaires de bœufs et de terrains (1784).