1831W1-73
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 27 novembre 2007
Autre instrument de recherche
Annexe nominative consultable uniquement sur dérogation.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation des dossiers des majeurs dont le nom commence par B et T.
Mode de classement
Classement par date de clôture des dossiers.
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
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