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Date

1800-1940

Origine

Fonds de la Préfecture

Biographie ou Histoire

La série O regroupe les dossiers produits par les bureaux de la Préfecture chargés du contrôle des communes. On y retrouve également des documents issus de la trésorerie générale. En effet, les communes sont depuis la Révolution française placées sous le contrôle de la Préfecture, qui a donc conservé de nombreux dossiers qui permettent de retracer bien des aspects de la vie communale.

Histoire de la conservation

L’état de classement de la série O, et notamment de la sous-série dite OAC dans le Doubs, est largement perfectible. Les documents sont en principe classés par type d’affaire mais on constate à l’usage que, si le dossier correspond grosso modo à son analyse, il reste souvent des scories, des intrus qui auraient dû être classés avec d’autres cotes.

Par ailleurs, un certain nombre de documents ne devraient pas se trouver dans cette série. C’est notamment le cas des cotes concernant les forêts qui proviennent en réalité de l’administration des Eaux et forêts, dont la plupart ont à ce jour été reclassées dans la sous-série 7M. D’autre part, les cotes correspondant à l’analyse « contentieux » proviennent du conseil de préfecture et ont par conséquent vocation à être reclassées en sous-série 5K.

TP

Cote/Cotes extrêmes

TP261-TP277

Présentation du contenu

Cette partie supplément nommée TP, retrouvée ultérieurement, complète la partie OAC et a pour vocation a être fusionnée avec cette dernière.

Cet inventaire décrit des dossiers de travaux communaux retrouvés dans les fonds de la Préfecture et à ce jour non cotés ; les cotes utilisées pour les identifier commencent par TP. Ils ont vocation à alimenter la future sous-série 2O par fusion avec les dossiers, bien plus riches, déjà cotés en OAC.

Par conséquent il ne s'agit pas là des seuls dossiers d'administration communale.

Pour compléter toute recherche, il conviendra de consulter l'inventaire OAC disponible au format papier en salle de lecture des Archives départementales.

Autre instrument de recherche

Instrument de recherche

Voir l'inventaire