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1974W Direction régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1974W1-28

Date

2005-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3 m.l.

Origine

Direction régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt / Service régional de l’inspection du travail, de l’emploi et de la politique sociale de Franche-Comté

Modalités d'entrées

Versement du 18/01/2010

Présentation du contenu

Concerne la mutualité sociale agricole

Cote/Cotes extrêmes

1974W6-9

Date

2005-2008

Présentation du contenu

Procès-verbaux.

2007

Cote/Cotes extrêmes

1974W8

Date

2007