106H1-31
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Les documents cotés 106H22 à 106H31 inclus ont été trouvés parmi les archives de l'hôpital d'Ornans.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Contrats de mariage. Accords passés entre le couvent et la confrérie de la Croix à Ornans. Exemptions d'impôts. Enseignement de la philosophie. Procès-verbal de vente des biens des Minimes (1792).
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