Aménagement du lit du ruisseau par un particulier

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Archives communales déposées de Beure

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Archives communales déposées de Beure

Date

1830-1934

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

O Travaux publics - Voirie Régime des eaux

Régime des eaux

Date

1903-1934

Aménagement du lit du ruisseau par un particulier

Cote/Cotes extrêmes

EAC4464O6

Date

1934

Présentation du contenu

Rapport de l'ingénieur.

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