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1868W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

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Cote/Cotes extrêmes

1868W1-117

Date

1971-2003

Importance matérielle

12,60 mètres linéaires

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) / Service économie agricole

Modalités d'entrées

Versement effectué le 16 septembre 2008

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1868W1-23

Date

1971-2003

Cote/Cotes extrêmes

1868W7-9

Date

1996-2003

Présentation du contenu

Porcheries, autorisation d’exploiter (création ou extension d’établissement) : fiches de renseignement, plans de situation, plans des bâtiments, récapitulatifs des parcelles destinées à l’épandage des déjections, attestation de dépôt des demandes de déclaration, avis de la direction des services vétérinaires, rapports d’étude, pièces justificatives.

1998

Cote/Cotes extrêmes

1868W8

Date

1998