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On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.


Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.

Notes

Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.

2660W

Cote/Cotes extrêmes

2660W1-118

Date

1930-2002

Importance matérielle

7 ml, 118 article(s)

Origine

Office national des forêts / Délégation territoriale de Franche-Comté

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/02/2021

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Administration générale (1930-2002). Gestion foncière et aménagement des forêts (1940-1998). Reboisement et achat de graines (1940-1967). Pisciculture de Saint-Hippolyte (1941-1963).

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Annexe nominative consultable uniquement sur dérogation.