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2186W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2186W1-92

Date

1963-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6,80 m.l.

Origine

Service versant : Préfecture du Doubs
Service producteur : Préfecture du Doubs / Direction du développement durable / Mission environnement

Biographie ou Histoire

La mission environnement a été supprimé vers 2010 dans le cadre de la réforme générale des politiques publiques (RGPP).

Modalités d'entrées

Versement du 14 janvier 2014

Présentation du contenu

Protection et utilisation de l'eau.

Cote/Cotes extrêmes

2186W1-18

Date

1963-1997

Cote/Cotes extrêmes

2186W15-18

Date

1963-1997

Cartes d'agglomération au sens de l'assainissement

Cote/Cotes extrêmes

2186W16

Date

1996-1997

Présentation du contenu

Réalisation : arrêtés préfectoraux d'approbation, cartes.
Procédure mise en œuvre au titre du décret n°94-469 du 3 juin 1994 relatif à la collecte et au traitement des eaux usées. Les cartes d'agglomération regroupent la ou les communes rattachées à une même station d'épuration.