1554-1909
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Balivage et martelage de la coupe ordinaire (1790-1813). Répartition de la coupe affouagère (1884-1900) et vente des portions refusées par les ayants-droits (1871-1872). Bois façonnés : procès-verbaux d’adjudication (1885-1889). Ventes de bois (1855-1901). Marchés de bûcherons (1886-1909). Extractions gratuites de produits de la forêt (1882-1893).
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