Budgets et comptes de gestion

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Archives communales déposées de Bonnétage

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Bonnétage

Date

1626-1922

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1.58 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

Q Assistance et prévoyance

Bureau de bienfaisance - Secours d'urgence

Date

1790-1902

Bureau de bienfaisance

Date

1816-1902

Budgets et comptes de gestion

Cote/Cotes extrêmes

EAC5140Q3

Date

1846-1902

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