Elections au Tribunal de Commerce de Besançon

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Pouilley-Français

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Pouilley-Français

Date

1743-1930

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Documents postérieurs à 1790

K Elections et personnel communal

Elections

Date

1841-1908

Elections au Tribunal de Commerce de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

EAC4948K8

Date

1884-1893

Présentation du contenu

Listes des électeurs

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.