Aide à la recherche

4N Bâtiments et mobilier départementaux

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4N1-4N169

Date

1778-1947

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

4N4-154

Date

1778-1947

Cote/Cotes extrêmes

4N21-38

Date

 an VIII-1939

Cote/Cotes extrêmes

4N35-36

Date

1818-1939

Ancien tribunal installé dans l’Hôtel de ville

Cote/Cotes extrêmes

4N35

Date

1818-1899

Présentation du contenu

Indemnité de location demandée par la Ville au Département : délibérations du Conseil municipal, correspondance (1858-1901). Travaux et aménagements : soumissions d’entreprises, rapports, délibérations du conseil général, correspondance (1818-1857). Projet de transfert dans d’autres locaux : rapport, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1898-1899).