1649-1944
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la Loi du 21 décembre 1970.
Date
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Procès-verbaux d’adjudication.
Cote/Cotes extrêmes
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