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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°2510128756-25102926

Cote/Cotes extrêmes

1949W41

Présentation du contenu

251012875 - HERMITAGE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012882 - ASSOCIATION DES CHASSEURS DU VIADUC, 25640 ROULANS.
251012888 - AU FOND DE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012891 - INSTITUT EUROPEEN DE SYSTEMIE - IMAGINER - EXPRIMER - SAVOIR (I. E. S. ), 25000 BESANCON.
251012896 - PARTNER'LI (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25480 PIREY.
251012899 - MARKETING (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012902 - DURANDAL E (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25220 CHALEZEULE.
251012903 - TENNIS DE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012906 - ORGANISME DE RECHERC (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25410 FERRIERES-LES-BOIS.
251012915 - ASSOCIATION D'ECHANGES (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012920 - ASSOCIATION VISION DU (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012922 - MADISSON S (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012925 - COM'ARTE, 25000 BESANCON.
251012926 - CLUB TOUT TERRAIN DES CORNETS, 25360 GONSANS.