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Archives communales déposées de Cubrial

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Date

1669-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,45 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Situation et budgets pour travaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC4173O8

Date

1888-1912

Présentation du contenu

Situation (1888-1902) ; budgets des ressources des travaux et dépenses des chemins vicinaux ordinaires (1901-1912).