1741-1918
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chemin rural dit « sur le Plat » : ouverture, acquisition d’une parcelle de terrain, croquis sur calque, arrêté du préfet (1902). Chemin de défruitement, forêt de la Lavière, création : arrêté du préfet (1887), convention entre la commune et les propriétaires de terrains (1889). Chemin de défruitement : procès verbal de mesurage et d’estimation de terrains à acquérir par la commune (1902) document incomplet.
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