Bac desservant le passage d’eau

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Archives communales déposées de Vaire-le-Grand

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Archives communales déposées de Vaire-le-Grand

Date

1617-1929

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

O Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

Régime des eaux

Date

1847-1927

Bac desservant le passage d’eau

Cote/Cotes extrêmes

EAC1825O6

Date

1848-1875

Présentation du contenu

Vaire-le-Grand et Vaire-le-Petit.

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