1612-1934
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Exploitation des bois (1833-1906).
Bois de la Charbonnière, partage de l’assiette avec Bremondans (1817-1823).
Cantons défensables : procès-verbaux de reconnaissance (1895-1896).
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