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G Clergé séculier - plans classés à part

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Archives départementales du Doubs

Notes

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Plan dressé à l'occasion de la demande de triage

Cote/Cotes extrêmes

G422/1

Date

1769

Particularité physique

aquarelle, dessin encre

Dimensions

151 x 151 cm

Présentation du contenu

Présentée à la maîtrise des Eaux et Forêts de Besançon contre la commune de Tarcenay.

Échelle : 80 perches de 22 pieds de Roy.

Signature : Tissot "arpenteur" (autre).

Date : 21 juillet 1769.