1684-1905
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives entrées par voies de dépôt en application de la Loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Présentation du contenu
Les listes nominatives (1901-1936) sont disponibles uniquement sous forme numérique.
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