1871-1912

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Archives communales déposées d'Abbenans

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Archives communales déposées d'Abbenans

Date

1664-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Abbenans

Documents postérieurs à 1790

K Élections et personnel

Élections politiques

Conseil municipal

Présentation du contenu

Élections du conseil municipal, des maire et adjoints

1871-1912

Cote/Cotes extrêmes

EAC2486K11

Date

1871-1912

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