Chemins vicinaux de grande communication

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Archives communales déposées de Franey

Déplier tous les niveaux

Archives communales de Franey

Date

1763-1951

Modalités d'entrées

Archives entrées par dépôt en application de la Loi du 21 décembre 1970

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

O Travaux publics - Voirie - Régime des eaux

Petite voirie

Date

1837-1898

Chemins vicinaux de grande communication

Cote/Cotes extrêmes

EAC2686O2

Date

1857-1864

Présentation du contenu

Fixation du contingent ; rapport de l'agent voyer.

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