2013 W1-187
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement effectué le 1er juillet 2010
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers individuels des établissements (autorisation d’ouverture et contrôle sanitaire) : déclarations d’ouverture, certificats vétérinaires, demandes de dérogation pour importation d’animaux, rapports d’inspection, correspondance.
Dossiers d’établissement fermés.
Dossiers très peu volumineux.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation exhaustive.
Mode de classement
Classement dans l’ordre alphabétique des communes.
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