1548-1971
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Nomination de maire, procureur, officiers municipaux et notables : procès-verbal (1790-1792) ; nomination de maire et adjoints : arrêté préfectoral (1821).
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