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Archives communales déposées de Glère

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Date

1648-1964

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

0,24 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Contributions directes

Cote/Cotes extrêmes

EAC6242G1

Date

1809-1911

Présentation du contenu

Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres, des patentes : matrices des rôles, matrices générales (1854-1911). Taxe sur les bestiaux (1809) et sur les chiens (1868-1870) : rôles.