2932W1-47
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31/07/2025
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation seulement d’un échantillon de dossiers, qui comprend la totalité des dossiers les plus importants en montant financier (supérieurs à 200000 euros) et ceux présentant un intérêt historique.
Dans les dossiers, ne sont conservés que les conventions/contrats et les livrables finaux.
Mode de classement
Classement des dossiers par thème, puis par année de solde.
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Première convention annuelle à l'accord cadre n°0929A0010 pour la mise en place du Programme Local de Prévention de la production de déchets (syndicat mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets). Développement d'une filière régionale de recyclage des cartouches et des étuis de chasse (deuxième année, Fédération régionale des chasseurs de Bourgogne-Franche-Comté). Troisième convention annuelle à l'accord cadre n°0929A0008 pour la mise en place du programme local de prévention des déchets (syndicat de traitement des ordures ménagères du Jura).
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