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2681W Direction régionale de l'Environnement (DIREN) de Franche-Comté

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Cote/Cotes extrêmes

2681W1-39

Date

1975-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3,60 ml

Origine

Service versant : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de Bourgogne-Franche-Comté / Service biodiversité, eau, patrimoine (SBEP)

Service producteur : Direction régionale de l'Environnement (DIREN) de Franche-Comté - Service des milieux naturels (SEMNAT) pour les archives antérieures à 2010 et DREAL de Franche-Comté, service BEP pour celles à compter de 2010

Modalités d'entrées

Versement du 12/05/2021

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2681W5-28

Date

1975-2015

Présentation du contenu

Pour connaître le détail de toutes les études, voir l’annexe détaillée jointe au bordereau.

Les dossiers comprennent quelques éléments relatifs à la gestion des réserves naturelles, mais surtout beaucoup d’études naturalistes, produites, financées ou seulement reçues par la DIREN de Franche-Comté, puis par la DREAL de Franche-Comté dans le cadre de leur activité. Ces études sont regroupées et classées par réserve.

Cote/Cotes extrêmes

2681W22-25

Date

1980-2015

Présentation du contenu

Études naturalistes.

Cote/Cotes extrêmes

2681W23-25

Date

1980-2015

Généralités

Cote/Cotes extrêmes

2681W23

Date

1993-2015