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4N Bâtiments et mobilier départementaux

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Cote/Cotes extrêmes

4N1-4N169

Date

1778-1947

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

4N157-169

Date

1809-1938

Prisons

Cote/Cotes extrêmes

4N166

Date

1818-1872

Présentation du contenu

Maisons d’arrêt de Baume-les-Dames, de Besançon, de Montbéliard et de Pontarlier : inventaires mobiliers (1844, 1855-1856, 1868-1872) ; acquisition et vente : correspondance (1837-1840, 1866-1869). Maison de correction et de refuge de Bellevaux à Besançon : inventaires mobiliers, correspondance (1818, 1831-1832, 1838, 1853-1856).