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Archives communales déposées de Mouthier-Hautepierre

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Date

1365-1960

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1790-1934

Ponceaux et chemins

Cote/Cotes extrêmes

EAC2821O2

Date

1810-1931

Présentation du contenu

Réparations de ponceaux (1812) ; travaux d'entretien et de rectification des chemins vicinaux et ruraux (plans d'ensemble, 1 carte), (1810-1910) ; amélioration des chemins d'accès aux sites classés du Doubs (1931)