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1902W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt

Déplier tous les niveaux

Date

1954-2007

Importance matérielle

0,70 ml

Origine

Direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF) de Franche-Comté - Service régional formation et développement (SRFD)

Modalités d'entrées


Versement du 30 décembre 2008.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1902W108-114

Date

1954-2000

Cote/Cotes extrêmes

1902W108-113

Date

1954-2000

Dossiers classés par établissement .

Cote/Cotes extrêmes

1954-1986

Présentation du contenu

Etats récapitulatifs, décisions d’attribution de subventions, correspondance.
La majorité des dossiers sont clos entre 1978 et 1981.