12/08 - 03/12/1981 - Archives départementales du Doubs

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1253W Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASS) de Franche-Comté

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1253W Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASS) de Franche-Comté

Cote/Cotes extrêmes

1253W1-172

Date

1974-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASS) de Franche-Comté

Modalités d'entrées

Date du versement : 05/10/1990

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Accidents du travail

Cote/Cotes extrêmes

1253W1-86

Date

1974-1985

12/08 - 03/12/1981

Cote/Cotes extrêmes

1253W2

Date

1981

Présentation du contenu

Dossiers n°31541 à 32658.

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