Aide à la recherche

Archives communales déposées de Mouthier-Hautepierre

Déplier tous les niveaux

Date

1365-1960

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1443-1776

Date

1503-1769

1443-1769

Cote/Cotes extrêmes

EAC2900DD3

Date

1443-1769

Présentation du contenu

Échanges, donations, achats. - Échanges (1607-1754) ; donations (1618-1741) ; achats et ventes (1443-1734) ; partages (1590-1769) ; assignation sur biens (1673) ; requête concernant le droit d'aliénation (1673) ; renonciation au bénéfice de division et cession de biens (1726).