Aide à la recherche

2918W Direction de l'éducation, du sport et de la culture (DESC)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2918W1-31

Date

2011-2024

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3 ml

Origine

Département - Direction de l'éducation, du sport et de la culture
 
Service sports, culture et éducation populaire
 
Direction de la jeunesse, des sports et de la culture - Service culture, puis Direction de l'éducation, du sport et de la culture - Service sports, culture et éducation populaire

Modalités d'entrées

Date du versement : 21/05/2025

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2918W26-28

Date

2018

Mode de classement

On ne conserve que les dossiers de subvention des années en 3 et en 8.

Cote/Cotes extrêmes

2918W27-28

Allenjoie - Frasne

Cote/Cotes extrêmes

2918W27