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2303W Centre départemental de l’enfance et de la famille

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Cote/Cotes extrêmes

2303W1-2

Date

1992-1995

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

0,40 m. l.

Origine

Service producteur : Centre départemental de l'enfance et de la famille
Service versant : Département du Doubs / Direction de l'enfance et de la famille / Service de la protection maternelle et infantile

Histoire de la conservation

Le présent versement est constitué de la seule partie médicale du dossier des enfants pris en charge à compter de 1992.
Le reste du dossier a été versé par le Centre départemental de l'enfance et est conservé aux Archives départementales sous la cote 2257W.

Modalités d'entrées

Versement du 16 novembre 2015

Présentation du contenu

Dossiers médicaux des mineurs pris en charge au Foyer Bellevue-La Clairière à Besançon entre 1992 et 1995 : dossiers individuels.

Mode de classement

Les dossiers sont classés par ordre alphabétique.

Autre instrument de recherche

Annexe nominative

Annexe nominative consultable uniquement sur dérogation.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

ABB-HEN

Cote/Cotes extrêmes

2303W1