1745-1782

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BJS62 Justice seigneuriale de Montjoie-Vaufrey

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BJS62 Justice seigneuriale de Montjoie-Vaufrey

Cote/Cotes extrêmes

BJS62

Date

1671-1790

Documents séparés

Voir aussi Maîche, BJS377.

Procédures civiles

Date

1714-1790

Liquidations de créances

Date

1745-1788

1745-1782

Cote/Cotes extrêmes

BJS62/905

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Tutelles

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