Archives communales déposées de Fertans

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Date

1594-1926

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Édifices du culte et cimetière

Cote/Cotes extrêmes

EAC5458M3

Date

1819-1896

Présentation du contenu

Église et presbytère. - Fonte de cloche et reconstruction du beffroi : marchés avec le fondeur (1819, 1831), délibération municipale (1831). Réparations à l’église et au presbytère : délibérations municipales (1830, 1834), marché pour les chenaux de l’église (1834). Réparations à l’église : état d’estimation des travaux (1885), avis d’allocation de secours, arrêtés préfectoraux, cahier des charges, devis, procès-verbal d’adjudication (1895-1896). Vente de matériaux provenant de la démolition de la toiture de l’église (1895).