Convention entre l’État et le Conseilgénéral du Doubs.

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1978W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

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Cote/Cotes extrêmes

1978W1-80

Date

1930-2005

Importance matérielle

7,10 mètres linéaires

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

Modalités d'entrées

Versement effectué le 9 février 2010

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1978W79-80

Date

1991-2005

Cote/Cotes extrêmes

1978W79

Date

1991-2005

Présentation du contenu

Conventions, avenants, rapports et compptes-rendus d’exécution de la convention, correspondance.