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Archives communales déposées de Verrières-de-Joux

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Date

1612-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1614-1792

Conditions d'accès

Documents non communicables : voir microfilms.

Date

1718-1792

1779-1792

Cote/Cotes extrêmes

EAC767GG3

Présentation du contenu

Contient aussi des délibérations de la commune (an II, 1826-1854), des déclarations de grossesses (1826-1831) et le registre des réclamations des habitants concernant l’établissement de la liste électorale de 1860