Aide à la recherche

15B Justice consulaire de Besançon

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B1171-15B1191

Date

1769-an III

Cote/Cotes extrêmes

15B1174-15B1191

Date

1769-an III

Présentation du contenu

Procédure

Ignace-Augustin et Alexis-Joseph Renaud-Ducreux et consorts

Cote/Cotes extrêmes

15B1187

Date

1783-1789

Présentation du contenu

Correspondance jointe à la procédure (1785-1789) ; procédures (1783-1785).